• Accès à vos comptes par l'écran de connexion pleine page
  • Accéder au Menu Principal
  • Accéder au Contenu éditorial
  • Accéder au Pied de page
Accueil La Banque Postale Accueil La Banque Postale

Changer de site Groupe La Banque Postale

  • Particuliers
    Particuliers
    • Accueil site Particuliers
    • Solutions Jeunes
    • Solutions Familles
    • Solutions Retraités
    • Solutions Patrimoniales
  • Professionnels
    Professionnels
    • Accueil site Professionnels
    • Artisans & commerçants
    • Auto-entrepreneurs
    • Professions libérales
    • Franchisés
  • Entreprises
    Entreprises
    • Accueil site Entreprises
  • Associations
    Associations
    • Accueil site Associations
  • Secteur public local
    Secteur public local
    • Accueil site Collectivités Locales
    • Accueil site Logement Social et Économie Mixte
    • Accueil site Hôpitaux et médico-social
  • Groupe La Banque Postale
    Groupe La Banque Postale
    • Accueil site Groupe
    • Journalistes
    • Investisseurs
    • Candidats

FR - Version française

EN - English version
  • Le Groupe La Banque Postale

    • Gouvernance

      • Le conseil de surveillance
      • Le directoire
      • Le comité exécutif
      • Le comité de développement
    • Présentation et stratégie

      • Présentation
      • Chiffres clés
      • Stratégie
      • Histoire
    • Activités

      • La banque de détail
      • La banque de financement et d’investissement
      • L'assurance-vie et non-vie
      • La gestion d'actifs
      • Le financement participatif
      • La liste de nos filiales
    • Risques et conformité

      • Code de conduite
      • Conformité
      • Maîtrise des risques
  • Actualités et publications

    • Fil d'actualités

      Fil d'actualités

    • Espace presse

      • Communiqués de presse
      • Vos contacts presse
      • Identité de marque
    • Publications institutionnelles et financières

      • Rapport intégré
      • Rapport de mission
      • Bilan RSE
      • Document d'enregistrement universel
      • Ma Lettre Citoyenne
    • Etudes

      • Etudes économiques
      • Etudes sur les finances locales
    • S'abonner à nos publications

      S'abonner à nos publications

  • Engagement citoyen

    • Entreprise à mission

      Entreprise à mission

    • Nos engagements

      • En faveur de l’inclusion bancaire et de la clientèle fragile
      • Envers nos collaborateurs
      • Envers la société et les territoires
      • Envers la planète
    • Solidarité et mécénat

      Solidarité et mécénat

    • Gouvernance de l'engagement citoyen

      Gouvernance de l'engagement citoyen

    • Notation extra-financière

      Notation extra-financière

    • Objectifs de développement durable

      Objectifs de développement durable

  • Investisseurs

    • Chiffres clés financiers

      Chiffres clés financiers

    • Résultats financiers

      Résultats financiers

    • Notation financière

      Notation financière

    • Information réglementée

      • Document d'enregistrement universel
      • Communiqués de presse au titre de l'information réglementée
      • Offre publique d'achat simplifiée sur les actions de CNP Assurances
      • Autres informations réglementées
      • Statuts
      • Rapports Assurance
    • Dette

      • Prospectus
      • LBP Home Loan SFH
      • Obligations vertes et sociales
    • Présentations investisseurs

      Présentations investisseurs

    • Agenda financier

      Agenda financier

    • Contacts investisseurs

      Contacts investisseurs

    Accueil Investisseurs

    Accéder
  • Espace candidats

    Vous allez vous étonner de tout ce que l’on peut réussir ensemble

    • Offres d'emploi

      • Toutes nos offres d'emploi
      • Les offres de conseillers bancaires
    • Les raisons de nous rejoindre

      • L'accueil des étudiants en stage ou alternance
      • L'accueil des personnes en situation de handicap
      • La formation des collaborateurs
      • La vie au travail
    • Nos métiers

      Nos métiers

    • Ici, vous allez vous étonner

      Ici, vous allez vous étonner

    • Stage et alternance

      Stage et alternance

    Accueil espace candidats

    Accéder
  • Page d'accueil
  • Investisseurs
  • Information réglementée
  • Statuts

Les statuts de La Banque Postale

Les statuts de La Banque Postale

Les statuts de La Banque Postale (Pdf - 0,12 MO)

Avertissement à caractère général

Le présent site web contient des informations et documents fournis uniquement à titre indicatif. Ils ne sauraient constituer une offre ni une invitation à souscrire à, ou à acheter des valeurs mobilières ou tout autre produit d’investissement, ni valoir conseil au sens de la Directive MiFID (Markets in Financial Instruments Directive) sur les marchés d’instruments financiers. Les informations ou documents se trouvant sur le présent site web ne sont censés servir de base à aucune obligation, contractuelle ou autre. LE PRESENT SITE WEB N’A EN AUCUN CAS POUR FINALITE LE DEMARCHAGE.

Les informations et documents contenus dans ces pages se fondent sur des sources que nous estimons fiables. LA BANQUE POSTALE fait de son mieux pour faire en sorte que l’information soit exacte et actualisée et se réserve le droit d’en modifier à tout moment le contenu, sans préavis. Toutefois, nous ne pouvons garantir que ladite information soit complète ni qu’elle n’ait pas été modifiée par un tiers, au moyen d’un virus ou d’une intrusion dans le système, par exemple. Aucune déclaration faite sur le présent site web ne saurait être interprétée comme une garantie dans ce sens.

Renonciation à toute responsabilité

En aucun cas, y compris en cas de négligence, LA BANQUE POSTALE ou toute entité du Groupe LA BANQUE POSTALE ne pourront être tenues responsables de tous dommages spécifiques ou indirects découlant de l’accès à ou de l’utilisation de, ou de l’incapacité d’accéder à, ou d’exploiter les matériels du présent site web. L’utilisation et l’interprétation de la présente information exigent une connaissance à la fois solide et spécifique des marchés financiers. LA BANQUE POSTALE, les entités du Groupe LA BANQUE POSTALE et leurs collaborateurs respectifs déclinent toute responsabilité quant à l’usage pouvant être fait de l’information financière diffusée sur le présent site web et aux conséquences éventuelles d’un tel usage, en particulier concernant les décisions prises ou mesures adoptées sur la base de ladite information. A cet égard, vous demeurez exclusivement responsable de l’information et des résultats obtenus d’après cette information. La vérification de l’intégrité de toute information obtenue par Internet relève par ailleurs de votre entière responsabilité.

Restrictions locales

Vous êtes tenu de vous assurer que vous êtes légalement autorisé à accéder à ce site dans le pays à partir duquel vous vous connectez à Internet. L’information diffusée sur le présent site web n’est pas destinée à des personnes physiques ou morales qui, pour des raisons de nationalité, de lieu du siège social, de domicile ou de nationalité ou pour tout autre motif, relèvent du droit d’un pays qui interdit auxdites personnes physiques ou morales d’accéder à des sites web de prestataires de services financiers étrangers ou qui en limite l’accès. Aucune information concernant les instruments financiers présentés sur ce site web, ni aucune copie d’une telle information, ne sauraient être fournies, distribuées ou transmises de quelque manière que ce soit à des tiers, en particulier aux Etats-Unis, au Canada ou dans d’autres territoires dans lesquels lesdites offres ou promotions d’offres ne sont pas autorisées, sans l’accord exprès et préalable de LA BANQUE POSTALE.

Notamment, ces informations relatives à l'offre de produits, sont exclusivement destinées à des personnes qui ne sont pas des u.s. persons, tel que ce terme est défini dans la « régulation s » du « u.s. securities act » de 1933, dans sa version modifiée (le us securities act) et qui ne sont pas physiquement présentes aux Etats-Unis. Ces informations ne constituent pas une offre ou une invitation à acheter des titres, aux Etats-Unis ou dans toute autre juridiction dans laquelle cette offre ou cette invitation n'est pas autorisée, ou à toute personne à qui il est illégal de faire cette offre ou cette sollicitation. Les utilisateurs potentiels de ces informations relatives à l'offre de produits sont tenus de s’informer sur, et de respecter, ces restrictions.

En cliquant sur "Oui je suis d'accord" ci-dessous, vous confirmez :

  • Avoir lu et accepter les mentions légales ci-dessus ;
  • Remplir les conditions suivantes : vous n'êtes pas une u.s. person tel que ce terme est défini dans régulation s du u.s. securities act , dans sa version modifiée ou vous n'agissez pas pour le compte d'une u.s. person, vous n'êtes pas situé aux Etats-Unis et vous acceptez de ne pas transmettre ou autrement envoyer toute information contenue dans ce site à quiconque aux Etats-Unis ou à des publications qui ont une diffusion générale aux Etats-Unis.

Si vous ne cliquez pas sur "Oui je suis d'accord", nous sommes au regret de vous informer que vous ne pourrez pas avoir accès aux informations contenues sur ce site.

Non, je refuse
    La Banque Postale

    Banque et citoyenne

    La Banque Postale s’est développée sur la base d’un modèle multipartenarial, forte des valeurs de confiance, d’accessibilité et de proximité du groupe La Poste et bénéficiant dès lors d’un positionnement unique et original sur le marché français. Ainsi, La Banque Postale privilégie dans sa stratégie commerciale des produits simples et abordables, adaptés aux besoins de sa clientèle.

    Plus d'informations sur notre stratégie

    • Rechercher un bureau de poste
    • S'abonner à toutes nos publications
    • Centre d'aide
    • Nous contacter

    Suivez-nous sur les réseaux sociaux

    • LinkedIn
    • Twitter
    • Youtube
    Abonnez-vous à notre newsletter Ma Lettre Citoyenne
    • A propos
    • RSE
    • Espace presse
    • Investisseurs
    • Candidats
    • Protection des données candidats
    • Mentions légales
    • Protection des données à caractère personnel
    • Accessibilité - Partiellement conforme
    • Tarifs bancaires
    • Code de conduite
    • Cookies