ÉTUDES SUR LES FINANCES LOCALES

La Banque Postale met à votre disposition dans cet espace ses travaux de conjoncture et d'analyse sur les collectivités locales.

Territoires urbains - Portrait financier - Édition n°2

En partenariat avec France urbaine, la Direction des études de La Banque Postale Collectivités Locales publie la deuxième édition de « Territoires urbains - Portrait financier ». Ce document présente, de manière consolidée, un état des lieux financier des groupements et de leurs communes membres à l’échelle de 75 territoires urbains.

En un coup d'oeil :

  • En 2016, le montant du budget des territoires urbains étudiés s’élève à près de 68 milliards d’euros, soit 2 409 euros par habitant. Les 25 territoires urbains franciliens en portent 36 %.
  • Le budget total est en repli pour la deuxième année consécutive (- 0,9 % en 2016, après - 1,7 %) hors les 25 territoires d’Île de France.
  • 100 % des investissements sont couverts par des ressources propres.

La Lettre de l'ODAS : dépenses départementales d'action sociale 2016

L'Observatoire national De l'Action Sociale (ODAS) publie aujourd’hui son enquête annuelle sur les dépenses départementales d’action sociale 2016.
La Direction des études de la Banque Postale Collectivités Locales est associée à la réalisation de ce document.

Regard financier sur les communes du littoral

La Direction des études de La Banque Postale Collectivités Locales publie « Regard financier sur les communes métropolitaines du littoral». Ce document est bâti pour les décideurs locaux, il présente des graphiques et des ratios financiers, par mer / océan sur l’exercice 2015 en distinguant la strate démographique.

En un coup d’œil :

  • 885 communes métropolitaines du littoral (classement loi littoral) regroupent 6,3 millions d’habitants
  • 70 % de la population des littoraux habitent dans des communes de plus de 10 000 habitants
  • En 2015, les dépenses totales, hors remboursements de la dette, représentent plus de 7,5 milliards d’euros, soit 1 698 € par habitant

Fiches financières 2015 du bloc communal

en partenariat avec l'Association des maires de France, retrouvez l’actualisation 2015 des fiches financières des communes par strate démographique et appartenance intercommunale, ainsi qu’une fiche consacrée aux groupements à fiscalité propre.

Pour chacune des 7 strates démographiques, une fiche apporte des éclairages sur les dépenses des communes (montants en €/hab., structure), les recettes (montants en €/hab., structure, subventions), les moyens de financement des investissements et les principaux ratios financiers sur la dette et la trésorerie.

Le D.O.B. en instantané - Version actualisée

Conçu pour aider dans la préparation budgétaire des collectivités locales, ce document contient les mesures des lois de finances (LFI 2017 et LFR 2016) et une sélection d’informations et d’illustrations sur les finances publiques, les finances locales et la conjoncture macroéconomique.
Son format, dynamique et pédagogique, devrait faciliter la récupération de données (tableaux, graphiques) pouvant être utilisées directement par les décideurs locaux.

Regard financier sur les communes de montagne

En partenariat avec l’Association Nationale des Élus de Montagne (ANEM), la Direction des études de La Banque Postale Collectivités Locales publie « Regard financier sur les communes de montagne ». Ce document est un document de travail pour les décideurs locaux, il présente des tableaux financiers synthétiques par massif montagneux métropolitain sur l’exercice 2015 en distinguant l’appartenance intercommunale et la strate démographique.

Il complète le dossier « L’état des finances des communes de montagne » publié par l’ANEM dans le numéro de décembre 2016 de PLM, « Pour la montagne »

En un coup d'oeil :

  • 6 223 communes de montagne regroupent 5 millions d’habitants
  • 79 % des communes comptent moins de 1 000 habitants
  • En 2015, les dépenses totales, hors remboursements de la dette, représentent près de 7,2 milliards d’euros, soit 1 423 € par habitant

Note de conjoncture 2016 sur les finances locales

« Entre mutations institutionnelles et contraintes financières, des collectivités locales résilientes »

La Banque Postale publie sa « Note de conjoncture sur les finances locales » qui décrypte les grands équilibres financiers 2016 de l’ensemble des collectivités locales et présente également une déclinaison par niveau (régions, départements, bloc communal).

En un coup d'oeil :

  • Nouveau recul de l’épargne brute en 2016 (- 2,6 %) en raison d’une faible hausse des recettes de fonctionnement (+ 0,5 %) et malgré le rythme encore très ralenti des dépenses de fonctionnement (+ 1,1 %). Ce recul serait modéré mais s’observerait pour tous les niveaux de collectivités.
  • Une reprise timide des dépenses d’investissement des collectivités locales (+ 1,3 % en 2016, après - 10,5% en 2015), surtout portée par le bloc communal.
  • Une baisse marquée du recours à l'emprunt (- 10 %) et un faible accroissement de l'encours de dette (+ 1,5 % en 2016).

Gestion des ressources humaines dans les villes de France

"Dépasser les rigidités"

En partenariat avec Villes de France et Sofaxis, la Direction des études de La Banque Postale Collectivités Locales publie « Gestion des RH dans les Villes de France, dépasser les rigidités ».
Ce document présente l’importance des enjeux financiers relatifs aux frais de personnel, puis décrypte la problématique de l’absentéisme. Des témoignages d’élus sur la gestion des RH dans un contexte financier tendu, viennent compléter l’analyse.

En un coup d'oeil :

  • Environ 390 000 agents dans les communes « Villes de France » (15 000 - 100 000 habitants), soit une moyenne de 20,8 agents pour 1 000 habitants.
  • Les frais de personnel s’élèvent en moyenne à 810 €/hab. dans les communes « Villes de France » et représentent près de 58 % de leurs dépenses de fonctionnement.
  • Le taux d’absentéisme pour raison de santé est de 10,4 % dans les communes « Villes de France », dont un peu plus de la moitié pour maladie ordinaire.

Regard financier sur les petites villes

En partenariat avec l'Association des Petites Villes de France, la Direction des études de La Banque Postale Collectivités Locales publie un zoom « Regard financier sur les petites villes » qui présente des références financières sur les communes de 3 000 à 20 000 habitants.

En un coup d'oeil :

  • L’année 2015 se caractérise par une diminution marquée des investissements (- 15%, après - 16,4 % en 2014) pour l’ensemble des petites villes, par une reprise de l’épargne brute (+ 5,9 %) et par une stabilité de leur encours de dette.
  • Les dépenses d’investissement s’élèvent en moyenne à 263 euros par habitant sans disparité notoire par strate de population. Mais cette moyenne passe à 219 euros par habitant pour les communes appartenant à une communauté urbaine ou métropole et à 316 euros par habitant pour celles appartenant à une communauté de communes.

Regard financier sur les régions

Analyse rétrospective et portrait des nouvelles régions.

Après une description du contexte institutionnel et un rappel de la chronologie des faits marquants depuis les premières lois de décentralisation, cette publication de La Banque Postale retrace trente années de finances régionales. Vient ensuite une photographie des nouvelles régions qui s’attarde sur quelques caractéristiques illustratives de la disparité des situations entre ces périmètres élargis, mais aussi en leur sein. Pour terminer, ce document s’attache à décrire l’activité économique dans les régions en décrivant les structures d’emplois et d’employeurs sur les territoires.

En un coup d'oeil :

  • En 2015, les dépenses totales, hors remboursements de la dette, sont estimées à 27,5 milliards d’euros contre 3,5 milliards d’euros en 1986, soit une multiplication par 7,9 (4,7 en euros constants).
  • En 2015, les dépenses d’investissement (hors remboursements de dette) devraient s’élever à 9,3 milliards d’euros, soit 3 fois plus qu’en 1986.
  • Sur les nouveaux périmètres, le budget moyen d’une région métropolitaine (hors Corse et Île-de-France) s’élève à 1,9 milliard d’euros.
  • En 2014, 80 % des salariés travaillent dans des établissements qui emploient au moins 10 personnes.

Territoires et finances - communes et intercommunalités

En partenariat avec l'Association des maires de France, la Direction des études de La Banque Postale Collectivités Locales publie, pour la troisième  année, l’étude
« Territoires et Finances ».

Cette nouvelle édition s’articule en deux parties :

  • La première partie analyse les grands équilibres financiers des communes et des groupements à fiscalité propre pour l’année 2015.
  • La seconde bâtit une projection sur les finances du bloc communal pour l’ensemble du mandat en cours (2014-2019) et compare les différents niveaux d’investissement cumulés en fonction des scénarios étudiés.

Nouveauté : un supplément numérique accompagne cette publication. Il présente, sur l'exercice 2014, les finances des groupements à fiscalité propre et celles des communes en fonction de leur strate démographique et de leur appartenance intercommunale.

En un coup d'oeil :

  • Les marges d’autofinancement se contractent en 2015 pour la quatrième année consécutive (- 4,4 % pour les communes et - 3,8 % pour les groupements à fiscalité propre).
  • Les investissements enregistrent un nouveau repli (- 7,8 % pour les communes et - 6,8 % pour les groupements à fiscalité propre).
  • Sur l’ensemble du mandat, les investissements cumulés pourraient s’avérer nettement inférieurs à ceux observés sur les mandats précédents (entre - 16 % et - 27 % selon les scénarios étudiés).

Regard financier sur les départements

La Banque Postale Collectivités Locales publie une nouvelle étude sur les départements en partenariat avec l’Assemblée des Départements de France.
Au lendemain des élections départementales, La Banque Postale Collectivités Locales publie, en partenariat avec l’Assemblée des Départements de France, "Regard financier sur les départements". Cette publication apporte un éclairage sur la place du département, échelon emblématique de la cohésion sociale et territoriale de notre pays. Elle détaille notamment l'élargissement de leurs compétences depuis les lois de décentralisation, en particulier en matière d'action sociale, et la profonde modification de la structure de leurs recettes, sans oublier d’illustrer les fortes disparités présentes sur l’ensemble du territoire

En un coup d'oeil :

  • En 2014, les dépenses totales, hors remboursements de la dette, sont estimées à près de 71 milliards d’euros contre 14 milliards d’euros en 1982, soit une multiplication par 5.
  • D’un niveau de 35 milliards d’euros en 2014, les dépenses d’action socialereprésentent près de la moitié des dépenses totales et 58 % des dépenses de fonctionnement.
  • En 2014, les dépenses d’investissement (hors remboursements de dette) devraient s’élever à 11 milliards d’euros. Elles se décomposent essentiellement en dépenses d’équipement direct (59 %) et en subventions versées (41 %), en priorité aux communes et à leurs groupements.
  • Des disparités fortes entre départements : à titre d’exemple, en métropole, les dépenses nettes d’action sociale s’échelonnent entre 341 euros et 672 euros par habitant pour une moyenne de 477 euros.

Indice des prix des dépenses communales

En partenariat avec l'Association des Maires de France, la Direction des études de La Banque Postale Collectivités Locales publie l'indice de prix des dépenses communales qui mesure chaque trimestre l'évolution du "coût de la vie communale". À la fin du 1er semestre 2015, l'indice de prix des dépenses communales demeure plus dynamique que l'inflation hors tabac.

Focus n°16 - Finances des communautés urbaines

La Banque Postale publie, conjointement avec l'Association des communautés urbaines de France (ACUF), Focus, parution annuelle qui dresse un état des lieux de la situation financière des 16 communautés urbaines et métropole.
Focus n°16 porte sur les comptes des communautés urbaines et métropole clôturés fin 2013.